Accueil du portailHCSFPublicationsPublications thématiques › Publications thématiques

Publications thématiques

2018

Juin 2018 - Les interconnexions entre le secteur de la gestion d'actifs français et le reste du système financier français
Afin de mieux appréhender et évaluer les canaux de transmission des chocs financiers entre les différents acteurs, y compris non-bancaires, le Haut Conseil publie une étude qui apporte un éclairage sur les interconnexions du système financier français, en exploitant les données reçues par la Banque de France, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et l’Autorité des marchés financiers dans le cadre des reportings réglementaires entre 2008 et 2016.

La publication (1,84 Mo)

2017

Décembre 2017 - État des lieux de l’endettement des agents privés non financiers
Le Haut Conseil publie un rapport présentant son diagnostic sur l'endettement des agents non financiers. Ce rapport détaille l'évolution de l'endettement d'une part des sociétés non financières et d'autre part des ménages.

Le rapport (1,57 Mo)

Mars 2017 –  Diagnostic actualisé et résultats des stress tests dédiés à l’immobilier commercial
Le Haut Conseil publie une note présentant une actualisation de son analyse de la situation du marché de l’immobilier commercial français et les résultats des stress tests conduits à sa demande par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) afin d’évaluer les risques pour le secteur financier français associés à une éventuelle correction abrupte des prix.
Note sur l'immobilier commercial

2016

Décembre 2016 –  Notice sur l'évolution des prérogatives du HCSF
Le Haut Conseil publie une notice détaillant les modifications apportées à ses prérogratives et missions par l'article 49 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Notice sur l'évolution des prérogatives du HCSF

Septembre 2016 – [Résultats de la consultation publique] Analyse du marché de l’immobilier commercial en France
Suite à la consultation publique dédiée au marché de l’immobilier commercial, le Haut Conseil publie une synthèse des observations recueillies auprès des acteurs de ce marché.
Résultats de la consultation sur le marché de l'immobilier commercial en France

Avril 2016 – [Rapport de consultation publique] Analyse du marché de l’immobilier commercial en France
Suite à l’examen des évolutions récentes observées sur le marché de l’immobilier commercial, un marché qui présente des enjeux particuliers au regard de la stabilité financière, le Haut Conseil publie une synthèse de son diagnostic afin de recueillir les observations des acteurs de ce marché. Cette note fait l’objet d’une consultation publique, l’ensemble des acteurs de ce marché est invité à faire part de ses commentaires au secrétariat du Haut Conseil (hcsf@dgtresor.gouv.fr) avant le 15 mai 2016.
Analyse du marché de l'immobilier commercial en France

 

2015

Septembre 2015 – Notice sur la mise en œuvre du coussin de fonds propres contra-cyclique
Le Haut Conseil de stabilité financière (HCSF) a publié en septembre 2015 une notice explicative concernant le coussin de fonds propres contra-cyclique, qui entrera en vigueur le 1e janvier 2016. Cette notice a pour but de présenter les principales caractéristiques de ce coussin contracyclique.
Cette publication est accompagnée d’une note détaillé intitulée « Le coussin de fonds propres contra-cyclique : procédure de mise en œuvre ». Cette note présente, dans plus de détails, le cadre juridique et les objectifs du coussin de fonds propres contra-cyclique ; les mécanismes de décision et les obligations de publication ; et les règles de réciprocité s’appliquant au coussin de fonds propres contra-cyclique.
Notice de mise en oeuvre du coussin de fonds propres contra-cyclique
Note détaillée - Le coussin de fonds propres contra-cyclique : procédure de mise en oeuvre

 

2014

Décembre 2014 - Stratégie macroprudentielle du Haut Conseil de stabilité financière
Le Haut Conseil de stabilité financière (HCSF) a publié en décembre 2014 un document de stratégie macroprudentielle. L’objectif final du HCSF est de contribuer au maintien de la stabilité du système financier dans son ensemble. La stratégie du HCSF énonce la manière dont le Haut Conseil entend poursuivre cet objectif. La publication de cette stratégie doit permettre une meilleure compréhension du fonctionnement du HCSF, favoriser l’efficacité de ses décisions et soutenir sa communication, sa transparence et son degré de responsabilité. Cette stratégie pourra être révisée et enrichie à mesure que l’expérience en matière macroprudentielle augmentera.
Lire la suite

Partagez cet article !