Accueil du portailDAJ › Spécification technique applicable aux supports textiles revêtus
Direction des affaires juridiques

Spécification technique applicable aux supports textiles revêtus

16/03/2015

Version 2.0 - Mise à jour Octobre 2014

 

Logo OEAP
Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

 

Les spécifications techniques des supports textiles revêtus figurent à l’annexe III de la présente spécification, sous forme de fiches d’identification de produit.

Le présent document précise et complète, pour les supports textiles revêtus (par enduction, par collage d’une membrane), les dispositions de la Spécification Technique Générale (STG) applicable aux marchés publics d’étoffes. Il est complété, pour chaque marché par un cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Ce document met à jour le guide publié en 2003 en prenant en compte :

  • Les nouveaux produits ;
  • Des nouveaux besoins (textiles techniques) ;
  • L’actualisation des fiches techniques ;
  • Les évolutions de dénominations, de marquages et de certifications ;
  • L’incidence du règlement REACH et de la directive UE sur les Biocides et colorants.

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après :   PDF


 

AVERTISSEMENT

 

TITRE 1 : GENERALITES

  • ARTICLE 1 : OBJET
  • ARTICLE 2 : SPECIFICATIONS TECHNIQUES

 

TITRE 2 : EXPRESSION DU BESOIN

  • ARTICLE 3 : CONTENU

 

TITRE 3 : FABRICATION du produit

  • ARTICLE 4 : MATIERES PREMIERES
  • ARTICLE 5 : TRAITEMENTS ET APPRÊTS

 

TITRE 4 : RELATIONS ENTRE L'ACHETEUR ET LE(S) FOURNISSEUR(S) EN VUE DE L'OBTENTION DE LA QUALITE

  • ARTICLE 6 : PRESENTATION A LA RECEPTION OU A L’ADMISSION
  • ARTICLE 7 : FORMATION ET IMPORTANCE DES LOTS
  • ARTICLE 8 : CONSTITUTION DU LOT D'ESSAI
  • ARTICLE 9 : RESULTATS A OBTENIR, DECISIONS A PRENDRE A L'ISSUE DE L'EXAMEN D'ENSEMBLE
  • ARTICLE 10 : PRELEVEMENTS POUR LES ESSAIS EN LABORATOIRE
  • ARTICLE 11 : ESSAIS EN LABORATOIRE
  • ARTICLE 12 : RESULTATS A OBTENIR ET DECISIONS A PRENDRE A L'ISSUE DES ESSAIS EN LABORATOIRE

 

ANNEXES

  • ANNEXE I : SUPPORTS TEXTILES REVETUS SPECIFIES PAR LE GEM-HT
  • ANNEXE II : MODELE DE FICHE D’IDENTIFICATION D’UN SUPPORT textile REVÊTU
  • ANNEXE III : FICHES D’IDENTIFICATION DES SUPPORTS TEXTILES REVETUS
  • ANNEXE IV : REPERTOIRE GENERAL D’EXAMENS ET D’ESSAIS POUVANT ETRE EFFECTUES SUR LES SUPPORTS TEXTILES REVETUS
  • ANNEXE V : NORMES OU TEXTES APPLICABLES AUX EXAMENS ET ESSAIS POUVANT ETRE EFFECTUES SUR LES SUPPORTS TEXTILES REVETUS
  • ANNEXE VI : SCHEMA DE PRELEVEMENTS DES EPROUVETTES DANS LES ECHANTILLONS
  • ANNEXE VII : LISTES DES NOTICES D’ESSAIS ET NOTICES
  • ANNEXE VIII : LISTE DES REFERENCES DOCUMENTAIRES

 

REMERCIEMENTS

Logo OEAP

 

L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

Partagez cet article !