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Direction des affaires juridiques

Spécification technique relative aux fermetures à glissières et aux accessoires textiles

04/02/2016

Version 2.0 - Mise à jour septembre 2015

 

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Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

 

Le groupe d’étude des marchés d’habillement et de textile (GEM-HT) a élaboré un document composé deux spécifications techniques relatives aux articles confectionnés approuvées par l’OEAP en septembre 2015.

La spécification technique relative aux fermetures à glissière fixe les exigences techniques auxquelles doivent satisfaire les différentes catégories de fermetures à glissière d’usage courant. Si pour des usages spécifiques des caractéristiques différentes sont demandées, les essais et les résultats à obtenir sont à fixer par accord entre parties.

La spécification technique relative aux accessoires s'applique aux boutons d'uniforme et boutons divers, boucles et articles divers de bouclerie, œillets, rivets, agrafes et crochets, insignes métalliques divers, sangles et rubans, rubans auto-agrippants, utilisés comme accessoires de confection des effets d'habillement et d'équipement réalisés par l'administration. Elle fixe les conditions de réception de ces accessoires.

Ces spécifications mettent à jour les spécifications techniques n° B3-96 et n° B4-96 du 10 janvier 1996 pour tenir compte des évolutions de la réglementation, des normes et des besoins des acheteurs.

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après :   PDF

 

 

AVERTISSEMENT

 

INTRODUCTION

 

PARTIE 1. SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX FERMETURES À GLISSIERE

  • ARTICLE 1 : OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION
  • ARTICLE 2 : CLASSIFICATION
  • ARTICLE 3 : CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES COMMUNES
  • ARTICLE 4 : CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES VARIABLES
  • ANNEXES
    • ANNEXE 1 : FICHE DE DÉFINITION D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE
    • ANNEXE 2 : CARACTERISTIQUES MECANIQUES EXIGEES A L’ETAT NEUF
    • ANNEXE 3 : CARACTERISTIQUES MECANIQUES EXIGEES APRES ESSAI AU BROUILLARD SALIN
    • ANNEXE 4 : FICHE VALANT ENGAGEMENT EN CAS DE MARCHÉ

 

PARTIE 2. SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX ACCESSOIRES

  • ARTICLE 1 : OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION
  • ARTICLE 2 :  CONDITIONS DE RECEPTION
  • ARTICLE 3 : MODE DE RÉCEPTION
  • ARTICLE 4 : ESSAIS OU CONTRÔLES
  • ARTICLE 5 : NATURE ET DESCRIPTION DES OPÉRATIONS - RÉSULTATS À OBTENIR
  • ARTICLE 6 : DÉCISIONS À PRENDRE

 

REMERCIEMENTS

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L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

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