Accueil du portailDAJ › Guide relatif aux contrôles qualitatifs des effets confectionnés (date de publication : juillet 2009)
Direction des affaires juridiques

Guide relatif aux contrôles qualitatifs des effets confectionnés (date de publication : juillet 2009)

18/09/2009

 

Logo OEAP
Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après :   PDF

 

1. Objet du guide

 

2. Classement des fournitures

 

3. Nature des contrôles exercés par l'acheteur

 

4. Méthodes de contrôles

  • 4.1. Contrôle technique selon la norme NF ISO 2859-1
    • 4.1.1. Echantillonnage
    • 4.1.2. Nature et classement des défauts
    • 4.1.3. Exemples de défauts et de classement de ceux-ci
      • 4.1.3.1. Pour les articles à manche
      • 4.1.3.2. Pour les articles à jambe
      • 4.1.3.3. Pour les articles à mailles
  • 4.2. Contrôle technique selon un barème préétabli
    • 4.2.1. Méthode
    • 4.2.2. Exemples de fiches de contrôle
      • 4.2.2.1. Haut d'uniforme (veste, blouson, blazer)
      • 4.2.2.2.  Bas d'uniforme (pantalon, jupe, cotte, bermuda)
      • 4.2.2.3. Imperméable et vêtement de protection
      • 4.2.2.4. Vêtement à mailles (tee-shirt, polo, pull)
      • 4.2.2.5. Chemises et chemisiers

 

5. Décision à prendre à l'issue des contrôles

 

Remerciements

 

Logo OEAP

 

L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

Partagez cet article !