Accueil du portailDAJ › Couchettes pour enfants de moins de six ans (date de publication : février 2008)
Direction des affaires juridiques

Couchettes pour enfants de moins de six ans (date de publication : février 2008)

23/05/2008

 

Logo OEAP
Groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)

 

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône :   PDF

 

Ce guide et les recommandations et cahiers des charges fonctionnels qui l’accompagnent, ne comprennent aucune disposition obligatoire.
Il s’agit, pour  les acheteurs publics et pour les enseignants qui formulent leurs besoins, d’un outil d’aide à la décision, et d’aide à la conception des cahiers des charges propres à leurs commandes.

 


Avant-propos

 

CHAPITRE 1

  • 1.1. Introduction
    • 1.1.1. But du guide
    • 1.1.2. Conception du guide
    • 1.1.3. Présentation du guide
      • 1.1.3.A. La flexibilité
      • 1.1.3.B. La hiérarchisation
  • 1.2. Avertissement
    • 1.2.1. Définition du produit
    • 1.2.2. Environnement du produit

 

CHAPITRE 2 - RECOMMANDATION ET CAHIER DES CHARGES FONCTIONNEL

  • 2.1. Sécurité
    • 2.1.1. Objectifs à atteindre au termes de sécurité
    • 2.1.2. Tableau explicatif
  • 2.2. Hygiène
    • 2.2.1. Objectifs à atteindre au termes d'hygiène
    • 2.2.2. Tableau explicatif
  • 2.3. Pédagogie
    • 2.3.1. Objectifs à atteindre au termes de pédagogie
    • 2.3.2. Tableau explicatif
  • 2.4. Agrément
    • 2.4.1. Objectifs à atteindre au termes d'agrément
    • 2.4.2. Tableau explicatif
  • 2.5. Usage et maintenance
    • 2.5.1. Objectifs à atteindre au termes d'usage
    • 2.5.2. Tableau explicatif
  • 2.6. Conditions d'achat
    • 2.6.1. Présentation générale
    • 2.6.2. Tableau explicatif
  • 2.7. Normes et références essentielles

 

CHAPITRE 3 - PRINCIPALES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS

  • 3.1. Appel d'offres
  • 3.2. La procédure négociée
  • 3.3. La procédure adaptée
  • 3.4. Le dialogue compétitif
  • 3.5. Marché de conception-réalisation

 

REMERCIEMENTS

 

ANNEXE - Représentation du GEM/AB

Logo OEAP

 

L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

Partagez cet article !