Menu accessibilité

Aller à l'accueil
Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la page sur accessibilité
Plan du site

Outils

Imprimer la page

Produits papetiers, articles de papeterie et imprimés

Logo OEAP

 

 

 

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône 

Pour télécharger par chapitre, cliquer sur les mots en surbrillance

 

 

Sommaire

Page     6 - Introduction

Page     6 - 1. Présentation

Page     7 - 2. Objectifs et plan du guide

Page     7 - 3. Conseils d'ordre général

Page     9 - I. L'industrie papetière et le marché des papiers

Page   10 - I.1. Comment fabrique-t-on le papier ?

Page   10 - I.1.1. Matières premières

Page   11 - I.1.2. Fabrication

Page   12 - I.1.3. Sortes de papiers

Page   12 - I.1.4. Renseignements pour l'acheteur

Page   13 - I.2. Quelques éléments d'économie papetière

Page   14 - I.2.1. L'industrie papetière et son environnement économique

Page   17 - I.2.2. Les secteurs amont

Page   19 - I.2.3. De nouvelles perspectives pour l'emploi

Page   19 - I.2.4. Le commerce des papiers

Page   20 - I.3. Le papier et l'écologie

Page   20 - I.3.1. Approvisionnements : des matières premières renouvelables

Page   21 - I.3.2. Procédés industriels : la réduction des impacts environnementaux

Page   22 - I.3.3. Devenir du papier après son utilisation : le recyclage

Page   23 - II. Les besoins en produits papetiers, articles de papeterie et imprimés

Page   24 - II.1. Généralités sur la définition du besoin

Page   24 - II.1.1. Définition du besoin au regard de la qualité exigée

Page   24 - II.1.2. Nature du document et qualité exigée

Page   25 - II.1.3. Assurance qualité intégrée dans la définition du besoin

Page   25 - II.1.4. Définition des documents justifiant le respect des exigences spécifiées

Page   25 - II.1.5 Critères de choix

Page   26 - II.2 Classification et définition des produits imprimés

Page   26 - II.2.1 Classification

Page   26 - II.2.2 Définitions

Page   27 - II.3 Prestations demandées

Page   27 - II.3.1 Pré-presse

Page   28 - II.3.2 Fabrication

Page   29 - II.3.3 Routage et livraison

Page   30 - II.3.4 Stockage pour le compte du client

Page   30 - II.3.5 Prestations particulières

Page   31 - II.4 Caractéristiques propres à chaque catégorie de produits

Page   31 - II.4.1 Les formules

Page   31 - II.4.2. Les liasses à plat

Page   32 - II.4.3. Les brochures

Page   32 - II.4.4. Les produits en continu

Page   33 - II.4.5. Les enveloppes

Page   33 - II.4.6. Produits et travaux particuliers

Page   35 - II.5. Quelques exemples de mini-guides d’achat

Page   35 - II.5.1. Mini-guide d’achat de formules

Page   37 - II.5.2. Mini-guide d'achat de liasses à plat

Page   39 - II.5.3. Mini-guide d’achat de liasses en continu

Page   39 - II.5.4. Mini-guide d’achat des enveloppes

Page   45 - II.6. Fourniture de produits papetiers et d’articles de papeterie

Page   45 - II.6.1. Marchés et commandes de produits papetiers

Page   47 - II.6.2. Fourniture d'articles de papeterie

Page   49 - II.6.3. Articles de classement

Page   53 - III. La passation des marchés publics de produits papetiers, d'articles de papeterie et d'imprimés

Page   54 - III.1. Généralités sur les besoins et la passation des marchés publics

Page   54 - III.1.1. Généralités

Page   54 - III.1.2. Procédures possibles en vue de la passation des marchés

Page   55 - III.1.3. Outils pratiques

Page   55 - III.2. Méthodes d'approvisionnement et prix

Page   55 - III.2.1. Méthodes d'approvisionnement en matière de marchés publics de produits papetiers, d'articles de papeterie et d'imprimés

Page   56 - III.2.2. Modalités de détermination des prix

Page   56 - III.3. Logistique et services annexes

Page   57 - III.4. Stratégie d'achat

Page   57 - III.4.1. Allotissement

Page   58 - III.4.2. Groupements de commande

Page   59 - III.5. Normes applicables

Page   59 - III.5.1. Définition de la norme

Page   59 - III.5.2. Référence aux normes

Page   59 - III.5.3. Recours à des spécifications techniques ne créant pas d'obstacles injustifiés à l'ouverture du marché

Page   60 - III.5.4. Ordre de préférence des spécifications techniques

Page   60 - III.5.5. Respect des règles de concurrence

Page   61 - III.5.6. Méthodologie d'utilisation des normes dans les marchés publics

Page   63 - III.6. Contrôles techniques

Page   63 - III.6.1. Procédure des contrôles

Page   65 - III.6.2. Intérêt des contrôles

Page   65 - III.6.3. Cas des appels d'offres avec candidats étrangers

Page   65 - III.6.4. Conseils pratiques

Page   66 - III.7. Conseils pour la rédaction de documents

Page   66 - III.7.1. Conseils pour la rédaction des documents relatifs à un marché public de fourniture de produits papetiers, d’articles de papeterie et d’imprimés

Page   66 - III.7.2. Rédaction du règlement de la consultation

Page   67 - Annexes

Page   69 - Annexe I. Liste des abréviations utilisées

Page   71 - Annexe II. Lexique des termes papetiers

Page   81 - Annexe III. Classifications

Page   81 - Annexe III. 1ère partie : Papiers et cartons habituellement utilisés

Page   86 - Annexe III. 2ème partie : Familles et sous familles des produits papetiers

Page   88 - Annexe III. 3ème partie : Articles de papeterie

Page   91 - Annexe III. 4ème partie : Articles de classement

Page   93 - Annexe IV. « Conditions générales des ventes » à l’usage des fabricants des pâtes, papiers et cartons

Page 106 - Annexe V. Présentation du GEM/AB

Page 108 - Annexe VI. Remerciements

 

 

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
créé le 21 mai 2008 - modifié le 19 janvier 2011